CONDITIONS GENERALES :
ARTICLE 1- PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Toutes les commandes qu’elles que soient leur origine sont payables en Euros. 1001Merveille se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de l'enregistrement des commandes.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Vous pouvez commander :
- Directement sur notre site Internet ☞ : www.1001merveille.com.
- Par courrier/visite ✉︎ : 1001merveille - 1 Avenue Francis Tattegrain - 62600, Berck
- Par téléphone ☎︎ : 06.84.09.20.12
ARTICLE 3 - DISPONIBILITE
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité des produits. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors choisir soit une livraison différée de ce produit, soit un Avoir à valoir sur votre prochaine commande.
ARTICLE 4 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. A titre indicatif la responsabilité de “1001merveille” ne saurait être engagée pour les délais de livraison. Les frais d'expéditions sont à la charge de l'acheteur comme indiqué sur le bon de commande. Si votre colis nous est retourné par votre faute (adresse incorrecte ou non présentation au Bureau de Poste en temps et en heure pour retirer le colis...), et que vous souhaitez qu'il vous soit réexpédiée, de nouveaux frais de port AU COUT REEL vous seront demandé avant son renvoi.
ARTICLE 5 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue par Paypal, CB et par virement bancaire . Le traitement de la commande est de 5 jours ouvrables par virement.
ARTICLE 6 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Pour vous permettre d'effectuer vos achats en toute tranquillité, 1001merveille contrôle rigoureusement la qualité de tous ses articles. - Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre règlement pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. - Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. - Les frais de port des articles commandés reste à votre charge. - Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé sous forme d'avoir. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur la facture et de nous renvoyer le ou les produits. 1001merveille procédera à l'établissement d'un avoir du ou des produits. - Ces avoirs seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. - Dans certains cas spéciaux, 1001merveille se réserve le droit d'effectuer un remboursement de la somme dû ou des produits. Ce remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation indiqué sur la commande. - Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site "1001merveille" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de 1001merveille ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de 1001merveille ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes. 1001merveille ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. 1001merveille n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects lié de l'utilisation des produits, pour la perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français.Tous les litiges nés du présent contrat et non résolus par la médiation seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance, et ce quelque soit le lieu de livraison.
ARTICLE 10 - RESPONSABILITE
1001merveille, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens - sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 1001merveille ne saurait être responsable de l’inexécution du contrat pour cas de force majeure extérieure aux parties, imprévisible et irrésistible.
ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Le renseignement des informations nominatives est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour cela, il lui suffit d’en faire la demande soit par le formulaire de contact, soit par courrier à l’adresse de 1001merveille.
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ARTICLE 2 - COMMANDE
Vous pouvez commander :
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ARTICLE 3 - DISPONIBILITE
Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité des produits. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors choisir soit une livraison différée de ce produit, soit un Avoir à valoir sur votre prochaine commande.
ARTICLE 4 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée sur le bon de commande. A titre indicatif la responsabilité de “1001merveille” ne saurait être engagée pour les délais de livraison. Les frais d'expéditions sont à la charge de l'acheteur comme indiqué sur le bon de commande. Si votre colis nous est retourné par votre faute (adresse incorrecte ou non présentation au Bureau de Poste en temps et en heure pour retirer le colis...), et que vous souhaitez qu'il vous soit réexpédiée, de nouveaux frais de port AU COUT REEL vous seront demandé avant son renvoi.
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Pour vous permettre d'effectuer vos achats en toute tranquillité, 1001merveille contrôle rigoureusement la qualité de tous ses articles. - Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre règlement pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. - Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. - Les frais de port des articles commandés reste à votre charge. - Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé sous forme d'avoir. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée sur la facture et de nous renvoyer le ou les produits. 1001merveille procédera à l'établissement d'un avoir du ou des produits. - Ces avoirs seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. - Dans certains cas spéciaux, 1001merveille se réserve le droit d'effectuer un remboursement de la somme dû ou des produits. Ce remboursement s'effectuera par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation indiqué sur la commande. - Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.
ARTICLE 7 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site "1001merveille" sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue est strictement interdite.
ARTICLE 8 - RESPONSABILITE
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ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français.Tous les litiges nés du présent contrat et non résolus par la médiation seront de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance, et ce quelque soit le lieu de livraison.
ARTICLE 10 - RESPONSABILITE
1001merveille, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens - sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. 1001merveille ne saurait être responsable de l’inexécution du contrat pour cas de force majeure extérieure aux parties, imprévisible et irrésistible.
ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Le renseignement des informations nominatives est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour cela, il lui suffit d’en faire la demande soit par le formulaire de contact, soit par courrier à l’adresse de 1001merveille.
